Responsable de la publication
Philippe AUTRIVE
Adresse internet
https://www.lafertealais.com/
Loi Informatique et libertés
Il est rappelé que le site – https://www.lafertealais.com/ – est un site non officiel et ne peut se confondre avec le site de la ville de la ferté alais.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d’opposition, d’accès, de rectification (articles 38; 40 ; 41 ; 42 de la loi) des données. L’internaute peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour, effacées les informations ou données le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
l’internaute peut exercer ces droits en s’adressant à :
Philippe Autrive 20 rue Notre dame – 91590 La Ferté Alais
Crédits images et photos, vidéos et liens hypertextes
Les photographies utilisée sur ce site sont la propriété de Philippe AUTRIVE ou des crédits accordés. En matière de création de lien hypertexte, nous exigeons que l’on demande notre autorisation pour toute création de lien hypertexte vers notre site.
Propriété Intellectuelle (Loi de 1957)
Philippe AUTRIVE est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le contenu du site https://www.lafertealais.com/ et ce, à travers le monde.
Sauf autorisation préalable et expresse de Philippe AUTRIVE, toute reproduction et/ou utilisation des marques et logos présents sur le site https://www.lafertealais.com/ ainsi que la modification, copie, traduction, reproduction, vente, publication, exploitation et diffusion dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site sont strictement interdites.
Le non respect de ces dispositions impératives expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles légales.